Une nouvelle version du protocole sanitaire national vient d’être publiée par le Ministère du travail. Elle est applicable à partir du 8 décembre 2021 et concerne essentiellement le retour au télétravail. Découvrez ici les nouvelles recommandations pour assurer la santé et la sécurité des salariés au travail.
Décembre 2021 : COVID-19 et renforcement du télétravail
Le télétravail est un mode d’organisation de l’entreprise qui participe à la démarche de prévention du risque d’infection au SARS-CoV-2 et permet de limiter les interactions sociales aux abords des lieux de travail et sur les trajets domicile travail.
Les employeurs fixent dans le cadre du dialogue social de proximité, les modalités de recours à ce mode d’organisation du travail en veillant au maintien des liens au sein du collectif de travail et à la prévention des risques liés à l’isolement des salariés en télétravail.
Un référent Covid-19 est désigné.
Dans ce cadre, et dans le contexte de reprise épidémique, la cible doit être de deux à trois jours de télétravail par semaine, sous réserve des contraintes liées à l’organisation du travail et à la situation des salariés.
Chaque salarié est tenu informé des dispositions prises par l’employeur.
Télétravail et cas contact COVID-19
Si le cas Covid est confirmé, l’identification et la prise en charge des contacts seront organisées par les acteurs de niveaux 1 et 2 du « contact-tracing » (médecin prenant en charge le cas et plateformes de l’Assurance maladie).
Pour les cas contacts à risque modéré pour lesquels une quarantaine ne serait pas requise, le recours au télétravail doit être privilégié pour leur permettre de réduire leurs interactions sociales. Ces personnes doivent, dans tous les cas, respecter scrupuleusement les mesures barrières.
Reprise épidémique de la Covid-19 et autres points de vigilance
Organisation des réunions
Les réunions en audio ou en visioconférence doivent être privilégiées.
Lorsqu’elles doivent se tenir en présentiel, les réunions doivent être organisées dans le strict respect des gestes barrières, notamment :
- le port du masque ;
- les règles de distanciation (au moins 1 mètre avec masque) ;
- les mesures d’aération/ ventilation des locaux.
Les moments de convivialité réunissant les salariés en présentiel dans le cadre professionnel sont suspendus.
Aération/ventilation des espaces fermés dans l’entreprise
La maîtrise de la qualité de l’air et l’aération des espaces fermés est une mesure essentielle de prévention des situations à risques d’aérosolisation du SARS-CoV-2.
Cette aération doit être assurée :
- de préférence de façon naturelle : portes et/ou fenêtres ouvertes en permanence ou à défaut 10 minutes toutes les heures, de façon à assurer la circulation de l’air et son renouvellement ;
- à défaut, grâce à un système de ventilation mécanique conforme à la réglementation, en état de bon fonctionnement et vérifié assurant un apport d’air neuf adéquat.
Informations : Pour aller plus loin
Vous pouvez consulter le Protocole sanitaire dans sa version complète applicable à partir du 8 décembre 2021.
Vous avez besoin d’aide pour faire face aux problématiques dans le domaine de la Sécurité et de la Santé au Travail, contactez C2C Prévention.